UNESCO / C. Alix
Documents de travail du Comité CR pour la 217e session du Conseil exécutif
Textes fondamentaux
Ordre de jour provisoire
Calendrier provisoire
- Document 217 EX/CR/INF.1
- Réunions du Comité CR : les mercredi 4 (après-midi), jeudi 5 et vendredi 6 octobre 2023, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, Salle X
- Adoption des rapports par le Comité CR : le mardi 17 octobre 2023, 10 h, Salle X
- Rapports du Comité CR en Plénière du Conseil exécutif : le mercredi 18 octobre 2023, Salle X
Point 19 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet
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Rapport du Comité CR
- Document 217 EX/3 Priv. (Projet) (Confidentiel)
- Document 217 EX/3 Priv. (Projet) Add. & Corr. (Confidentiel)
Document de travail
- Document 217 EX/CR/HR (Confidentiel)
- Document 217 EX/CR/HR Add. (Confidentiel)
- Document 217 EX/CR/HR Add.2 (Confidentiel)
- Document 217 EX/CR/HR Add.3 (Confidentiel)
Point 20.I : Application des instruments normatifs - Suivi général
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Rapport du Comité CR
Document de travail
Document d'information
Contexte
Point 20.II : Application de la Convention et de la Recommandation de 1960 concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement
Decision
Rapport du Comité CR
Document de travail
Contexte
- Procédure spécifique par étapes pour le suivi de l'application des conventions et recommandations de l'UNESCO pour lesquelles aucun mécanisme institutionnel spécifique n'est prévu
- Convention de 1960 concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l’enseignement
- Recommandation de 1960 concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l’enseignement
Point 20.III : Application de la Recommandation relative à la condition de l’artiste (1980) - Rapport de synthèse sur la mise en œuvre de la Recommandation
Decision
Rapport du Comité CR
Document de travail
Contexte
Point 20.IV : Application de la Recommandation sur la reconnaissance des études et des titres de l’enseignement supérieur (1993) - Rapport de synthèse sur l’application de la Recommandation
Decision
Rapport du Comité CR
Document de travail
Contexte
Point 20.V : Application de la Recommandation concernant l’enseignement et la formation technique et professionnels (EFTP) (2015) - Rapport de synthèse sur l’application de la Recommandation
Decision
Rapport du Comité CR
Document de travail
Contexte
Point 20.VI : Application de la Recommandation sur les ressources éducatives libres (REL) (2019) - Rapport de synthèse sur l’application de la Recommandation
Decision
Rapport du Comité CR
Document de travail
Contexte
Point 21 : Protocole instituant une Commission de conciliation et de bons offices chargée des différends qui naîtraient entre États parties à la Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l’enseignement
Decision
Rapport du Comité CR
Document de travail
Contexte