UNESCO / C. AlixAffaires juridiques Accueil Organes directeurs Organes directeurs (page d'accueil) Conférence générale Règlement intérieur de la Conférence générale Résolutions et documents de la Conférence générale Comité juridique Conseil exécutif Réglement intérieur du Conseil exécutif Décisions et documents du Conseil exécutif Comité sur les conventions et recommandations Protection des droits de l'homme (Procédure 104) Action normative Instruments normatifs (page d'accueil) Conventions Recommandations ¶Ù鳦±ô²¹°ù²¹³Ù¾±´Ç²Ô²õ Liste de tous les instruments Processus relatifs aux instruments normatifs Règlement relatif aux recommandations et aux conventions Procédure par étapes pour les déclarations Procédure spécifique par étapes pour le suivi des instruments normatifs Guichet unique Cérémonie des conventions Troisième cérémonie (novembre 2023) Seconde cérémonie (novembre 2021) Première cérémonie (novembre 2019) Textes juridiques Textes juridiques (page d'accueil) Textes fondamentaux Acte constitutif de l'UNESCO Règlement intérieur de la Conférence générale Réglement intérieur du Conseil exécutif Action normative Textes juridiques relatifs aux instruments normatifs de l'UNESCO Textes juridiques relatifs aux conventions de l'UNESCO Autres textes juridiques Relations extérieures Administratif et Finances Programme Tous les autres textes juridiques À propos Office des normes internationales et des affaires juridiques (page d'accueil) Nos responsabilités Nos priorités Notre équipe Textes fondamentauxAffaires juridiquesTextes fondamentauxUNESCO. General Conference2024Lire en... Acte constitutif Droits et obligations des Membres associés Règlement intérieur de la Conférence générale Appendice 1 du Règlement intérieur de la Conférence générale : Procédure applicable aux élections au scrutin secret Appendice 2 au Règlement intérieur de la Conférence générale : Procédure d’élection des membres du Conseil exécutif Réglement intérieur du Conseil exécutif Annexe du Règlement intérieur du Conseil exécutif : Règles relatives aux frais de déplacement, indemnités de subsistance et frais de bureau payables aux représentants désignés par les membres du Conseil exécuti Règlement financier Annexe du Règlement financier : Mandat additionnel régissant la vérification des comptes Règlement relatif aux recommandations aux États membres et aux conventions internationales prévues par l’article IV, paragraphe 4, de l’Acte constitutif Procédure par étapes pour l’élaboration, l’examen, l’adoption et le suivi des déclarations, chartes et autres instruments normatifs similaires adoptés par la Conférence générale Règlement relatif à la classification d’ensemble des diverses catégories de réunions convoquées par l’UNESCO Définition des régions en vue de l’exécution par l’Organisation des activités de caractère régional Charte des commissions nationales pour l’UNESCO Directives concernant le partenariat de l’UNESCO avec les organisations non gouvernementales Directives concernant les relations de l’UNESCO avec les fondations et d’autres institutions similaires Accord entre les Nations Unies et l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture Convention sur les privilèges et immunités des institutions spécialisées États ayant, à la date du 1er janvier 2024, pris l’engagement d’appliquer, en ce qui concerne l’UNESCO, les dispositions de la Convention sur les privilèges et immunités des institutions spécialisées Accord entre le Gouvernement de la République française et l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture relatif au Siège de l’UNESCO et à ses privilèges et immunités sur le territoire français Liste des États membres et Membres associés de l’UNESCO au 1er janvier 2024
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