Documents concernant le Comité CR

2024-2025

2016-2017

I. DOCUMENT DE BASE

Document d'information (199 EX/CR/2) - /

II. DOCUMENTS DEPUIS 2016

202e session du Conseil exécutif (4 – 18 octobre 2017)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 23 : Décision 202 EX/23 - /
Point 24 (Parties I - VII) : Décision 202 EX/24 - /
Point 25 : Décision 202 EX/25 - /

Rapports du Comité :

Point 23 : 202 EX/3 PRIV. et Add. & Corr. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)
Point 24 (Parties I à VII) et 25 : 202 EX/46 - /

Points examinés par le Comité :

Point 23 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (202 EX/CR/HR – Document confidentiel)
Point 24 : Application des instruments normatifs
- Suivi général (202 EX/24 Partie I) - / - & Rapport global de la Directrice générale sur les instruments normatifs (202 EX/24 INF.) - /
- Application de la Convention et de la Recommandation concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement (1960) – ��é��ܳ�é des rapports sur la mise en oeuvre de la Convention et de la Recommandation (202 EX/24 Partie II) - /
- Application de la Recommandation sur l'éducation pour la compréhension, la coopération et la paix internationales et l'éducation relative aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales (1974) – Rapport de synthèse sur la mise en oeuvre de la Recommandation (202 EX/24 Partie III Rev.) - /
- Application de la Recommandation concernant la condition des chercheurs scientifiques (1974) – Rapport de synthèse sur la mise en oeuvre de la Recommandation (202 EX/24 Partie IV) - /
- Application de la Recommandation sur la reconnaissance des études et des titres de l'enseignement supérieur (1993) (202 EX/24 Partie V) - /
- Application de la Recommandation concernant le paysage urbain historique (2011), y compris un glossaire de définitions – Préparatifs de la prochaine consultation (202 EX/24 Partie VI) - /
- Application de la Recommandation concernant la protection et la promotion des musées et des collections, de leur diversité et de leur rôle dans la société (2015) – Préparatifs de la prochaine consultation (202 EX/24 Partie VII) - /

Point 25 : Protocole instituant une Commission de conciliation et de bons offices chargée de rechercher la solution des différends qui naîtraient entre États parties à la Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l’enseignement : candidatures et rapport du Comité sur les conventions et recommandations à ce sujet (202 EX/25) - /

Réunions du CR : mercredi 4 (après-midi), jeudi 5 & vendredi 6 octobre 2017, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le lundi 16 octobre 2017, 10 h 00, salle X

Rapports du CR en plénière du Conseil : le mardi 17 octobre 2017, salle X

201e session du Conseil exécutif (19 avril – 5 mai 2017)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 17 : Décision 201 EX/17 - /
Point 18 : Décision 201 EX/18 - /
Point 19 (Parties I, II et III) : Décision 201 EX/19 - /

Rapports du Comité :

Point 18 : 201 EX/3 PRIV. et Add. & Corr. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)
Points 17 & 19 (Parties I, II et III): 201 EX/39 - /

Points examinés par le Comité :

Point 17 : Rapport sur la mise en oeuvre de la Classification internationale type de l'éducation (CITE) (201 EX/17) - / -
Point 18 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (201 EX/CR/HR – Document confidentiel)
Point 19 : Application des instruments normatifs
- Suivi général (201 EX/19 Partie I) - / -
- Application de la Recommandation de 2015 sur l’apprentissage et l’éducation des adultes - Examen des préparatifs de la prochaine consultation (201 EX/19 Partie II) - /
- Application de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant (1966) et de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant de l'enseignement supérieur (1997) - Rapport de la Directrice générale sur les allégations reçues par le Comité conjoint OIT-UNESCO d'experts sur l'application des Recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) (201 EX/19 Partie III) - /

Réunions du CR : mercredi 19 (après-midi), jeudi 20 & vendredi 21 avril 2017, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le mercredi 3 mai 2017, 10 h 30, salle XII

Rapports du CR en plénière du Conseil : le jeudi 4 mai 2017, salle X

200e session du Conseil exécutif (4 – 18 octobre 2016)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 15 : Décision 200 EX/15 - /
Point 16 : Décision 200 EX/16 - /

Rapports du Comité :

Point 15 : 200 EX/3 PRIV. et Add. & Corr. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)
Point 16: 200 EX/33 - /

Points examinés par le Comité :

Point 15 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (200 EX/CR/HR – Document confidentiel)
Point 16 : Application des instruments normatifs
- Suivi général (200 EX/16 Partie I) - / - -
- Application de la Recommandation concernant la condition des chercheurs scientifiques (1974) - Proposition révisée concernant la préparation de la prochaine consultation (200 EX/16 Partie II) - /

Réunions du CR : mardi 4 (après-midi), mercredi 5 et jeudi 6 octobre 2016, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le vendredi 14 octobre 2016, 15 h, salle XII

Rapports du CR en plénière du Conseil : le lundi 17 octobre 2016, salle X

199e session du Conseil exécutif (4 – 15 avril 2016)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 13 : Décision 199 EX/13 - / Word
Point 14 : Décision 199 EX/14 - / Word

Rapports du Comité :

Point 13 : 199 EX/3 PRIV. et Add. & Corr. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)
Point 14: 199 EX/30 - /

Points examinés par le Comité :

Point 13 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (199 EX/CR/HR – Document confidentiel)
Point 14 : Application des instruments normatifs
- Suivi général (199 EX/14 Partie I) - / - - -
- Application de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant (1966) et de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant de l'enseignement supérieur (1997) - Rapport de la Directrice générale sur la douzième session du Comité conjoint OIT-UNESCO d'experts sur l'application des Recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) et sur les allégations reçues par le CEART (199 EX/14 Partie II) - /
- Application de la Recommandation sur l'éducation pour la compréhension, la coopération et la paix internationales et l'éducation relative aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales (1974) - Examen de la préparation de la prochaine consultation (199 EX/14 Partie III) - /
- Application de la Recommandation concernant la condition des chercheurs scientifiques (1974) - Examen de la préparation de la prochaine consultation (199 EX/14 Partie IV) - /

Réunions du CR : les lundi 4 (après-midi), mardi 5 et mercredi 6 avril 2016, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le mercredi 13 avril 2016, 10 h, salle XII

Rapports du CR en plénière du Conseil : le jeudi 14 avril 2016, salle X

2014-2015

I. DOCUMENT DE BASE

Document d'information (194 EX/CR/2) - /

II. DOCUMENTS DEPUIS 2014

197e session du Conseil exécutif (7 – 21 octobre 2015)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 21 : Décision 197 EX/21 - /
Point 20 : Décision 197 EX/20 - /
Point 19 : Décision 197 EX/19 - /

Rapports du Comité :

Point 19 : 197 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)
Points 20 et 21: 197 EX/49 - /

Points examinés par le Comité :

Point 19 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (197 EX/CR/HR – Document confidentiel)
Point 20 : Application des instruments normatifs
- Suivi général (197 EX/20 Partie I) - / Word - & Rapport global de la Directrice générale sur les instruments normatifs (197 EX/20 INF.)- /
- Mise en oeuvre de la recommandation concernant la condition du personnel enseignant (1966) et de la recommandation concernant la condition du personnel enseignant de l'enseignement supérieur (1997) (197 EX/20 Partie II) - /
- Mise en oeuvre de la Recommandation relative à la condition de l'artiste (1980) (197 EX/20 Partie III) - /
- Mise en oeuvre de la Recommandation concernant le paysage urbain historique, y compris un glossaire de définitions (2011) (197 EX/20 Partie IV) - /
- Examen du projet de principes directeurs pour l’établissement des rapports des États membres sur l’application de la Convention et de la Recommandation de 1960 concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement (197 EX/20 Partie V) - /
- Mise en oeuvre de la Recommandation de 1993 sur la reconnaissance des études et des titres de l'enseignement supérieur (197 EX/20 Partie VI) - /
- Mise en oeuvre de la Recommandation de 2003 sur la promotion et l'usage du multilinguisme et l'accès universel au cyberespace (197 EX/20 Partie VII) - /
- Stratégie pour améliorer la visibilité, la ratification, la mise en œuvre, le suivi et la coopération concernant les instruments normatifs relatifs à l’éducation (197 EX/20 Partie VIII) - /

Point 21 : Protocole instituant une Commission de conciliation et de bons offices chargée de rechercher la solution des différends qui naîtraient entre États parties à la Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l’enseignement : candidatures et rapport du Comité sur les conventions et recommandations à ce sujet (197 EX/21) - / -

Réunions du CR : les mercredi 7 (après-midi), jeudi 8 et vendredi 9 octobre 2015, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle IV

Adoption des rapports par le CR : le lundi 19 octobre 2015, 10 h

Rapports du CR en plénière du Conseil : le mardi 20 octobre 2015, 10 h, salle X

196e session du Conseil exécutif (8 – 24 avril 2015)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 20 : Décision 196 EX/20 - /
Point 19 : Décision 196 EX/19 - /
Point 18 : Décision 196 EX/18 - /

Rapports du Comité :

Point 18 : 196 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)
Points 19 et 20: 196 EX/36 - /

Points examinés par le Comité :

Point 18 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (196 EX/CR/HR – Document confidentiel)
Point 19 : Application des instruments normatifs
- Suivi général (196 EX/19 Partie I) - / -
- Examen du projet de principes directeurs pour l’établissement des rapports des États membres sur l’application de la Convention et de la Recommandation de 1960 concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement (196 EX/19 Partie II) - /
- Mise en oeuvre de la Recommandation de 1993 sur la reconnaissance des études et des titres de l'enseignement supérieur (196 EX/19 Partie III) - /
- Mise en oeuvre de la Recommandation de 2003 sur la promotion et l'usage du multilinguisme et l'accès universel au cyberespace (196 EX/19 Partie IV) - /

Réunion du Groupe de travail sur les méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations (point 20 - / ) : le mardi 7 avril 2015, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Réunions du CR : les mercredi 8 (après-midi), jeudi 9 et vendredi 10 avril 2015, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le mardi 21 avril 2015, 15 h, salle XII

Rapports du CR en plénière du Conseil : le mercredi 22 avril 2015, 10 h, salle X

195e session du Conseil exécutif (15 – 31 octobre 2014)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 14 : Décision 195 EX/14 - /
Point 15: Décision 195 EX/15 - /
Point 16 : Décision 195 EX/16 - /

Rapports du Comité :

Point 14 : 195 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)
Points 15 et 16: 195 EX/37 - /

Points examinés par le Comité :

Point 14 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (195 EX/CR/HR – Document confidentiel)
Point 15 : Application des instruments normatifs - Suivi général (195 EX/15) - / -

Réunion du Groupe de travail sur les méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations (point 16 - / ) : le mardi 14 octobre 2014, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Réunions du CR : les mercredi 15 (après-midi), jeudi 16 et vendredi 17 octobre 2014, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le lundi 27 octobre 2014, 15 h, salle XII

Rapports du CR en plénière du Conseil : le jeudi 30 octobre 2014, 10 h, salle X

194e session du Conseil exécutif (2 – 15 avril 2014)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 19 : Décision 194 EX/19 - /
Point 20 : Décision 194 EX/20 - /
Point 21 : Décision 194 EX/21 - /

Rapports du Comité :

Point 19 : 194 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)
Points 20 et 21: 194 EX/33 - /

Points examinés par le Comité (194 EX/CR/1 Prov. - / ) :

Point 19 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (194 EX/CR/HR, Add. & Add.2 – Document confidentiel)
Point 20 : Méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations (CR) (194 EX/20) - /
Point 21 : Application des instruments normatifs - Suivi général (194 EX/21) - / -

Réunions du CR : les mercredi 2 (après-midi), jeudi 3, vendredi 4 et samedi 5 avril 2014, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X (salle XI le samedi)

Adoption des rapports par le CR : le lundi 14 avril 2014, 17 h, salle XII

Rapports du CR en plénière du Conseil : le mardi 15 avril 2014, 10 h - 13 h, salle X

2012-2013

I. DOCUMENT DE BASE

Document d'information (189 EX/CR/2) - /

II. DOCUMENTS DEPUIS 2012

192e session du Conseil exécutif (24 septembre – 11 octobre 2013)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 18 : Décision 192 EX/18 - / Word
Point 19 : Décision 192 EX/19 - / Word
Point 20 (Parties I à IV) : Décision 192 EX/20 - / Word
Point 21 : Décision 192 EX/21 - / Word

Rapports du Comité :

Point 18 : 192 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)
Points 19, 20 (Partie I à IV) et 21: 192 EX/45 - /

Points examinés par le Comité :

Point 18 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (192 EX/CR/HR – Document confidentiel)
Point 19 : Méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations (CR) (192 EX/19) - /
Point 20 : Application des instruments normatifs
- Suivi général (192 EX/20 Partie I) - / - & Rapport global de la Directrice générale sur les instruments normatifs (192 EX/20 INF.)- / -
- Mise en oeuvre de la Convention et de la Recommandation de 1960 concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement (192 EX/20 Partie II) - /
- Mise en oeuvre de la Recommandation de 1974 sur l'éducation pour la compréhension, la coopération et la paix internationales et l'éducation relative aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales (192 EX/20 Partie III) - /
- Application de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant (1966) et de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant de l'enseignement supérieur (1997) (192 EX/20 Partie IV) - /

Point 21 : Protocole instituant une Commission de conciliation et de bons offices chargée de rechercher la solution des différends qui naîtraient entre États parties à la Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l’enseignement : candidatures et rapport du Comité sur les conventions et recommandations à ce sujet (192 EX/21) - /

Réunions du CR : les mardi 24 (après-midi), mercredi 25, jeudi 26, vendredi 27 septembre 2013, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le mercredi 9 octobre 2013, 10 h - 13 h, salle XII

Rapports du CR en plenière du Conseil : le jeudi 10 octobre 2013, 10 h - 13 h, salle X

191e session du Conseil exécutif (10 – 26 avril 2013)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 19 : Décision 191 EX/19 - /
Point 20 (Partie I) : Décision 191 EX/20 (I) - /

Rapports du Comité :

Point 19 : 191 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)
Point 20 (Partie I) : 191 EX/43 - /

Points examinés par le Comité (191 EX/CR/1 Prov. : / ) :

Point 19 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (191 EX/CR/HR – Document confidentiel)
Point 20 : Application des instruments normatifs
- Suivi général (191 EX/20 Partie I) - / -

Réunions du CR : les mercredi 10 (après-midi), jeudi 11, vendredi 12 avril 2013, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le mercredi 24 avril 2013, 10 h - 13 h, salle XII

Rapports du CR en plenière du Conseil : le jeudi 25 avril 2013, 10 h - 13 h, salle X

190e session du Conseil exécutif (3 – 18 octobre 2012)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 23 : Décision 190 EX/23 - /
Point 24 : Décision 190 EX/24 (I), (II) , (III) & (IV) - /
Point 25 : Décision 190 EX/25 - /

Rapports du Comité :

Point 23: 190 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)
Points 24 (Parties I, II, III & IV) et 25 : 190 EX/50 - /

Points examinés par le Comité (190 EX/CR/1 Prov. : / ) :

Point 23 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (190 EX/CR/HR – Document confidentiel)
Point 24 : Application des instruments normatifs
- Suivi général (190 EX/24 Partie I) - / -
- Application de la Recommandation de 1966 concernant la condition du personnel enseignant (CEART) et de la Recommandation de 1997 concernant la condition du personnel enseignant de l'enseignement supérieur - Rapport de la Directrice générale sur les allégations reçues par le Comité conjoint OIT-UNESCO d'experts sur l'application des Recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) (190 EX/24 Partie II) - /
- Application de la Convention de 1989 sur l’enseignement technique et professionnel et de la Recommandation révisée de 2001 concernant l’enseignement technique et professionnel (EFTP) (190 EX/24 Partie III) - /
- Recommandation de 1974 concernant la condition des chercheurs scientifiques (190 EX/24 Partie IV et Add.) - /

Point 25 : Réflexion sur le Groupe conjoint d’experts UNESCO (CR)/ECOSOC (CESCR) sur le suivi du droit à l’éducation (190 EX/25) - /

Réunions du CR : les mercredi 3 (après-midi), jeudi 4, vendredi 5 octobre 2012, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le mardi 16 octobre 2012, 10 h - 13 h, salle XII

Rapports du CR en plenière du Conseil : le mercredi 17 octobre 2012, 10 h - 13 h, salle X

189e session du Conseil exécutif (27 février – 9 mars 2012)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 12 : Décision 189 EX/12 - /
Point 13 : Décision 189 EX/13 (I), (II) & (III) - /

Rapports du Comité :

Point 12: 189 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)
Point 13 Parties I, II & III : 189 EX/27 - /

Points examinés par le Comité (189 EX/CR/1 Prov. : / ) :

Point 12 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (189 EX/CR/HR – Document confidentiel)
Point 13 : Application des instruments normatifs
- Suivi général (189 EX/13 Partie I) - / -
- Plan d’action pour le réexamen de la Recommandation sur le développement de l'éducation des adultes (1976) (189 EX/13 Partie II) - /
- Application de la Recommandation concernant la condition des chercheurs scientifiques (1974) (189 EX/13 Partie III) - /

Réunions du CR : les lundi 27 (après-midi), mardi 28, mercredi 29 février 2012, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le mercredi 7 mars 2012, 10 h - 13 h, salle XII

Rapports du CR en plenière du Conseil : le mercredi 17 mars 2012, 10 h - 13 h, salle X

2010-2011

I. DOCUMENT DE BASE

Document d'information (184 EX/CR/2) - /

II. DOCUMENTS DEPUIS 2010

187e session du Conseil exécutif (21 septembre – 6 octobre 2011)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 18 : Décision 187 EX/18 - /
Point 19 : Décision 187 EX/19 - /
Point 20 : Décision 187 EX/20 - /
Point 21 : Décision 187 EX/21 - /

Rapports du Comité :

Point 18 : 187 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3
Points 19, 20 & 21 : 187 EX/50 - /

Points examinés par le Comité (187 EX/CR/1 Prov. : / ) :

Point 18 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (187 EX/CR/HR et Addenda – Document confidentiel)
Point 19 : Protocole instituant une Commission de conciliation et de bons offices chargée de rechercher la solution des différends qui naîtraient entre États parties à la Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l’enseignement : candidatures et rapport du Comité sur les conventions et recommandations à ce sujet (187 EX/19 & Add. et Corr.) - /
Point 20 : Application des instruments normatifs
- Suivi général (187 EX/20 Partie I) - / - & Rapport global de la Directrice générale sur les instruments normatifs de l'UNESCO (187 EX/INF.4) - /
- Application de la Recommandation sur la reconnaissance des études et des titres de l'enseignement supérieur (1993) (187 EX/20 Partie II) - /
- Application de la Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels (1970) (187 EX/20 Partie III) - /
- Application de la Convention de 1989 sur l'enseignement technique et professionnel (EFTP) et de la Recommandation révisée concernant la condition du personnel enseignant de l'enseignement supérieur (2001) (187 EX/20 Partie IV) - /
- Application de la Recommandation sur le développement de l'éducation des adultes (1976) (187 EX/20 Partie VI) - /
- Application de la Recommandation relative à la condition de l'artiste (1980) (187 EX/20 Partie VII) - /

Point 21 : Rapport de la onzième réunion du Groupe conjoint d’experts UNESCO (CR)/ECOSOC (CESCR) sur le suivi du droit à l’éducation (187 EX/21) - /

Réunions du CR : les mercredi 21 (après-midi), jeudi 22, vendredi 23, lundi 26 septembre 2011, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le mardi 4 octobre 2011, 10 h - 13 h, salle XII

Rapports du CR en plenière du Conseil : le mercredi 5 octobre 2011, 10 h - 13 h, salle X

186e session du Conseil exécutif (3 – 19 mai 2011)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 18 : Décision 186 EX/18 - /
Point 19 : Décision 186 EX/19 - /

Rapports du Comité :

Point 18 : 186 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)
Point 19 : 186 EX/45 - /

Points examinés par le Comité (186 EX/CR/1 Prov. Rev.: / ) :

Point 18 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (186 EX/CR/HR et Addenda – Document confidentiel)
Point 19 : Application des instruments normatifs
- Suivi général (186 EX/19 Partie I & Corr.) - / -
- Examen du projet de principes directeurs revisé pour l’établissement des rapports des États membres sur l’application de la Convention et de la Recommandation concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement (1960) (186 EX/19 Partie II) - /
- Application de la Recommandation sur la reconnaissance des études et des titres de l'enseignement supérieur (1993) (186 EX/19 Partie III) - /
- Application de la Recommandation sur la promotion et l'usage du multilinguisme et l'accès universel au cyberespace (2003) (186 EX/19 Partie IV) - /

Réunions du CR : les mercredi 4, jeudi 5 et vendredi 6 mai 2011, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le lundi 16 mai 2011, 10 h - 13 h, salle XII

Rapports du CR en plenière du Conseil : le mercredi 18 mai 2011, 10 h - 13 h, salle X

185e session du Conseil exécutif (5 – 21 octobre 2010)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 21 : Décision 185 EX/21 - /
Point 22 : Décision 185 EX/22 - /
Point 23 : Décision 185 EX/23 - /

Rapports du Comité :

Point 21 : 185 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)
Points 22 et 23 : 185 EX/49 - /

Points examinés par le Comité (185 EX/CR/1 Prov.: / ) :

Point 21 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (185 EX/CR/HR et Addenda – Document confidentiel)
Point 22 : Méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations dans le cadre de la décision 104 EX/3.3 (185 EX/22) - / & Compte rendu du Président du groupe de travail ad hoc ouvert du comité CR (185 EX/22 Add.) - / -
Point 23 : Application des instruments normatifs dont le Conseil est chargé d’assurer le suivi
- Suivi de l'application des instruments normatifs de l'UNESCO (185 EX/23 Partie I) - /
- Examen du projet de principes directeurs pour l’établissement des rapports des États membres sur l’application de la Convention et de la Recommandation concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement (1960) (185 EX/23 Partie II) - /
- Application de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant (1966) et de la Recommandation concernant la condition du personnel enseignant de l'enseignement supérieur (1997)
  - Rapport de la Directrice générale sur la 10e session du Comité conjoint OITUNESCO d'experts sur l'application des Recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) et rapport du Comité sur les conventions et recommandations à ce sujet (185 EX/23 Partie III A et Add.) - /
  - Rapport de la Directrice générale sur les allégations reçues par le Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) (185 EX/23 Partie III B) - /

Réunions du Groupe de travail ad hoc ouvert du CR (point 22) : les lundi 4 et mardi 5 octobre 2010, 10 h - 13 h et 15 h - 18 h (le mardi 15 h - 18 h si nécessaire), salle X

Documents de travail :

Examen par le Comité sur les conventions et recommandations des méthodes de travail concernant la « procédure 104 » définie dans la décision 104 EX/3.3 (document 182 EX/30 - / - & 182 EX/INF.15 - / )
Rapport du Comité sur les conventions et recommandations (paragraphes 4 à 10 du document 182 EX/68 - / )
Décision 182 EX/30 - /
Examen des méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations dans le cadre de la décision 104 EX/3.3 : proposition des Etats membres visant à mieux faire connaître la procédure 104 (document 184 EX/19 Partie I) - /
Examen des méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations dans le cadre de la décision 104 EX/3.3 : comparaison de la procédure du Comité sur les conventions et recommandations avec celles des organes onusiens concernant les droits de l'homme (document 184 EX/19 Partie II) - /
Rapport du Comité sur les conventions et recommandations (paragraphes 3 à 7 document 184 EX/39 - / )
Décision 184 EX/19 - /
Méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations dans le cadre de la décision 104 EX/3.3 (185 EX/22) - /

Réunions du CR : les mercredi 6, jeudi 7, vendredi 8 et samedi 9 octobre 2010 (samedi si nécessaire), 10 h - 13 h et 15 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le lundi 18 octobre 2010, 10 h - 13 h, salle XII

Rapports du CR en plenière du Conseil : le mercredi 20 octobre 2010, 10 h - 13 h, salle X

184e session du Conseil exécutif (30 mars – 15 avril 2010)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 19 : Décision 184 EX/19 - /
Point 20 : Décision 184 EX/20 - /
Point 22 : Décision 184 EX/22 - /
Point 23 : Décision 184 EX/23 - /
Point 25 : Décision 184 EX/25 - /

Rapports du Comité :

Point 18 : 184 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)
Points 19, 20, 22, 23 et 25 : 184 EX/39 - /

Points examinés par le Comité (184 EX/CR/1 Prov.: / ) :

Point 18 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (184 EX/CR/HR et Addenda – Document confidentiel)
Point 19 : Méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations (CR)
- Proposition des Etats membres visant à mieux faire connaître la procédure 104 (184 EX/19 Partie I) - /
- Comparaison de la procédure du Comité sur les conventions et recommandations avec celles des organes onusiens concernant les droits de l'homme (184 EX/19 Partie II) - /
Point 20 : Suivi de l'application des instruments normatifs de l'UNESCO (184 EX/20) - /
Point 22 : Mise en oeuvre de la Recommandation de 1974 sur l'éducation pour la compréhension, la coopération et la paix internationales et l'éducation relative aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales (184 EX/22) - /
Point 23 : Rapport de la dixième réunion du Groupe conjoint d'experts UNESCO (CR) / ECOSOC (CESCR) sur le droit à l'éducation (184 EX/23) - /
Point 25 : Examen du projet de principes directeurs pour l'établissement des rapports des Etats membres sur l'application de la Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels (1970) (184 EX/25) - /

Réunion d'information : le mardi 30 mars 2010, 16 h - 18 h, salle X

Adoption des rapports par le CR : le mardi 13 avril 2010, 10 h - 13 h, salle XII

Rapports du CR en plenière du Conseil : le mercredi 14 avril 2010, 10 h - 13 h, salle X

2008-2009

I. DOCUMENT DE BASE

Document d'information (179 EX/CR/2) - /

II. DOCUMENTS DEPUIS 2008

182e session du Conseil exécutif (7 – 23 septembre 2009)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 29 : Décision 182 EX/29 - /
Point 30 : Décision 182 EX/30 - /
Point 31 : Décision 182 EX/31 - / Word
Point 32 : Décision 182 EX/32 - /
Point 35 : Décision 182 EX/35 - /

Rapports du Comité :

Point 29 : 182 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)
Points 30, 31, 32 et 35 : 182 EX/68 - /

Points examinés par le Comité :

Point 29 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (182 EX/CR/HR, Add. & Add.2 – Document confidentiel)
Point 30 : Méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations (CR) (182 EX/30) - / - & 182 EX/INF.15 - /
Point 31 : Suivi de l'application des instruments normatifs de l'UNESCO (182 EX/31) - / & Rapport global du Directeur général sur les instruments normatifs de l’UNESCO (182 EX/INF.11) - /
Point 32 : Protocole instituant une Commission de conciliation et de bons offices chargée de rechercher la solution des différends qui naîtraient entre États parties à la Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement : candidatures et rapport du Comité sur les conventions et

recommandations à ce sujet (182 EX/32 & Add) - /
Point 35 : Résultats de la quatrième consultation sur la mise en oeuvre de la Recommandation de 1974 sur l'éducation pour la compréhension, la coopération et la paix internationales et l'éducation relative aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales (182 EX/35) - /

181e session du Conseil exécutif (14 – 30 avril 2009)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 26 : Décision 181 EX/26 - /
Point 26 : Décision 181 EX/26 - /
Point 27 : Décision 181 EX/27 - /
Point 28 : Décision 181 EX/28 - /
Point 30 : Décision 181 EX/30 - /

Rapports du Comité :

Point 26 : 181 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)
Points 26, 27, 28 et 30 : 181 EX/64 - /

Points examinés par le Comité :

Point 26 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (181 EX/CR/HR & Add. – Document confidentiel)
Point 26 : Méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations (CR) (181 EX/CR/2) - /
Point 27 : Suivi de l'application des instruments normatifs de l'UNESCO (181 EX/27) - /
Point 28 : Rapport sur les huitième et neuvième réunions du groupe conjoint d'experts UNESCO (CR)/ECOSOC (CESCR) sur le suivi du droit à l'éducation (181 EX/28) - /
Point 30 : Rapport du Directeur général sur les allégations reçues par le Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) (181 EX/30) - / & Rapport du Directeur général sur les allégations reçues par le Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART): composition du Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) (181 EX/INF.11) - /

180e session du Conseil exécutif (30 septembre – 17 octobre 2008)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 29 : Décision 180 EX/29 - /
Point 31 : Décision 180 EX/31 - /

Rapports du Comité :

Point 29 : 180 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)
Points 29 et 31 : 180 EX/63 - /

Points examinés par le Comité :

Point 29 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (180 EX/CR/HR & Add. – Document confidentiel)
Point 29 : Méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations (CR): question de la participation des observateurs aux séances privées du CR (180 EX/CR/2) - /
Point 31 : Suivi de l'application des instruments normatifs de l'UNESCO (180 EX/31) - /

179e session du Conseil exécutif (1 – 17 avril 2008)

Décisions du Conseil exécutif :

Point 8 : Décision 179 EX/8 Parte III - /
Point 23 : Décision 179 EX/23 - /
Point 24 : Décision 179 EX/24 - /

Rapports du Comité :

Point 23 : 179 EX/3. PRIV (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)
Points 8 et 24 : 179 EX/54 - /

Points examinés par le Comité :

Point 8 : Rapport du Directeur général sur l'avancement des activités commémoratives et l'examen de la mise en oeuvre du plan d'action de l'UNESCO pour la célébration du 60e anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'homme (179 EX/8) - /
Point 23 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (179 EX/CR/HR – Document confidentiel)
Point 24 : Rapport de la septième réunion du Groupe conjoint d’experts UNESCO (CR)/ECOSOC (CESCR) sur le suivi du droit à l’éducation (179 EX/24) - /

2006-2007

. BASIC DOCUMENT

II. DOCUMENTS SINCE 2006

177th session (25 September – 11 October 2007)

Decisions of the Executive Board :

Reports of the Committee on Conventions and Recommendations :

Item 32 : 177 EX/3 PRIV. (Confidential document on communications submitted to the Committee in pursuance of 104 EX/Decision 3.3)

Items considered by the Committee :

Item 32 : Examination of the communications transmitted to the Committee on Conventions and Recommendations in pursuance of 104 EX/Decision 3.3 and report of the Committee thereon (177 EX/CR/HR, Add. & add.2 – Confidential document)
Item 35 : Monitoring of the implementation of UNESCO's standard-setting instruments (177 EX/35 PART I & II)

176th session (11 - 27 April 2007)

Decisions of the Executive Board :

Reports of the Committee on Conventions and Recommendations :

Item 31 : 176 EX/3 PRIV. (Confidential document on communications submitted to the Committee in pursuance of 104 EX/Decision 3.3)

Items considered by the Committee :

Item 31 : Examination of the communications transmitted to the Committee on Conventions and Recommendations in pursuance of 104 EX/Decision 3.3 and report of the Committee thereon (176 EX/CR/HR, Add. & Add.2 – Confidential document)
Item 33 : Monitoring of the implementation of UNESCO's standard-setting instruments (176 EX/33 PART I & II)

175th session (26 September - 13 October 2006)

Decisions of the Executive Board :

Reports of the Committee on Conventions and Recommendations :

Item 27 : 175 EX/3 PRIV. (Draft) (Confidential document on communications submitted to the Committee in pursuance of 104 EX/Decision 3.3)

Items considered by the Committee :

Item 27 : Examination of the communications transmitted to the Committee on Conventions and Recommendations in pursuance of 104 EX/Decision 3.3 and report of the Committee thereon (175 EX/CR/HR, Add., Add.2 & Add.3 – Confidential documents)
Item 28 : Monitoring of the implementation of UNESCO's standard-setting instruments (175 EX/27 PART I & II)

174th session (28 March - 13 April 2006)

Decisions of the Executive Board :

Reports of the Committee on Conventions and Recommendations :

Item 22 : 174 EX/3 PRIV. (Confidential document on communications submitted to the Committee in pursuance of 104 EX/Decision 3.3)

Items considered by the Committee :

Item 21 : Monitoring of the implementation of UNESCO's standard-setting instruments (174 EX/22 PART I-III + Corr. Part I)
Item 22 : Examination of the communications transmitted to the Committee on Conventions and Recommendations in pursuance of 104 EX/Decision 3.3 and report of the Committee thereon (172 EX/CR/HR, Add & Add.2 – Confidential documents)

2000-2001

I. DOCUMENT DE BASE

II. RAPPORTS DU COMITE SUR LES CONVENTIONS ET RECOMMANDATIONS DEPUIS 2000

162e session (2-31 octobre 2001)

Décisions du Conseil :

- Point 3.2.2 :

- Point 5.1 :

- Point 5.2 :

- Point 5.3 :

- Point 5.4 :

Rapports du Comité sur les conventions et recommandations:

-

- 162 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

Points examinés par le Comité:

- Point 3.2.2 :

- Point 5.1 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (162 EX/CR/HR et 159 EX/CR/HR/Add. et Add.2 – Document confidentiel)

- Point 5.2 :

- Point 5.3 :

- Point 5.4 : Examen des méthodes de travail du Comité sur les conventions et recommandations (162 EX/CR.2 et Add)

161e session (28 mai-13 juin 2001)

Décisions du Conseil :

- Point 3.2.2 :

- Point 5.1 :

Rapports du Comité sur les conventions et recommandations :

-

- 161 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

Points examinés par le Comité :

- Point 3.2.2 :

- Point 5.1 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (161 EX/CR/HR et 161 EX/CR/HR/Add. et Add.2 – Document confidentiel)

160e session (9-25 octobre 2000)

Décision du Conseil :

- Point 4.1 :

Rapport du Comité sur les conventions et recommandations :

- 160 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

Point examiné par le Comité :

- Point 4.1 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (160 EX/CR/HR et 160 EX/CR/HR/Add. – Document confidentiel)

159e session (15-26 mai 2000)

Décision du Conseil :

- Point 4.1 :

Rapport du Comité sur les conventions et recommandations:

- 159 EX/3 PRIV. (document confidentiel sur les communications soumises au Comité en exécution de la décision 104 EX/3.3)

Point examiné par le Comité :

- Point 4.1 : Examen des communications transmises au Comité sur les conventions et recommandations en exécution de la décision 104 EX/3.3 et rapport du Comité à ce sujet (159 EX/CR/HR et 159 EX/CR/HR/Add. et Add.2 – Document confidentiel)

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