Recommandation concernant la normalisation internationale des statistiques relatives aux 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s

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Recommandation concernant la normalisation internationale des statistiques relatives aux 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s

Date et lieu d'adoption : 13 novembre 1970 -

Paris, France

Th猫me : Culture

Type d'instrument : Recommandations

La Conf茅rence g茅n茅rale de l'Organisation des Nations Unies pour l'茅ducation, la science et la culture, r茅unie 脿 Paris du 12 octobre au 14 novembre 1970 en sa seizi猫me session,

颁辞苍蝉颈诲茅谤补苍迟 qu'en vertu de l'article IV, paragraphe 4, de l'Acte constitutif, il appartient 脿 l'Organisation d'茅laborer et d'adopter des instruments destin茅s 脿 r茅glementer internationalement des questions relevant de sa comp茅tence,

颁辞苍蝉颈诲茅谤补苍迟 que l'article VIII de l'Acte constitutif de l'Organisation dispose que 芦 chaque 脡tat membre adresse 脿 l'Organisation un rapport p茅riodique, sous la forme que d茅terminera la Conf茅rence g茅n茅rale, sur les lois, r猫glements et statistiques relatifs 脿 ses institutions et 脿 son activit茅 dans l'ordre de l'茅ducation, de la science et de la culture, ainsi que sur la suite donn茅e aux recommandations et conventions vis茅es 脿 l'article IV, paragraphe 4 禄,

Convaincue que les statistiques relatives aux 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s apportent des indications essentielles sur le rayonnement de chaque type de 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别 et facilitent ainsi la planification du d茅veloppement des 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s,

Convaincue qu'il est tr猫s souhaitable que les autorit茅s nationales charg茅es de recueillir et de communiquer les donn茅es statistiques relatives aux 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s soient guid茅es par certaines normes en mati猫re de d茅finition, de classification et de pr茅sentation, afin d'am茅liorer la comparabilit茅 internationale de ces donn茅es,

脡tant saisie de propositions concernant la normalisation internationale des statistiques relatives aux 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s, question qui constitue le point 20 de l'ordre du jour de la session,

Apr猫s avoir d茅cid茅, 脿 sa quinzi猫me session, que ces propositions feraient l'objet d'une r茅glementation internationale par voie de recommandation aux 脡tats membres,

Adopte ce treizi猫me jour de novembre 1970 la pr茅sente recommandation:

La Conf茅rence g茅n茅rale recommande aux 脡tats membres d'appliquer, en vue de l'茅tablissement de statistiques internationales, les dispositions ci-apr猫s en ce qui concerne les d茅finitions, la classification et la pr茅sentation des donn茅es statistiques relatives aux 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s, en adoptant sous forme de loi nationale ou autrement, des mesures en vue de donner effet, dans les territoires sous leur juridiction, aux normes et principes formul茅s dans la pr茅sente recommandation.

La Conf茅rence g茅n茅rale recommande aux 脡tats membres de porter la pr茅sente recommandation 脿 la connaissance (les autorit茅s et organismes charg茅s de recueillir et de communiquer les statistiques relatives aux 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s.

La Conf茅rence g茅n茅rale recommande aux 脡tats membres de lui pr茅senter, aux dates et sous la forme qu'elle d茅terminera, des rapports concernant la suite donn茅e par eux 脿 la pr茅sente recommandation.

I. Port茅e et d茅finitions

笔辞谤迟茅别&苍产蝉辫;

1. Les statistiques vis茅es par la pr茅sente recommandation devraient porter sur les 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s situ茅es dans le pays telles qu'elles sont d茅finies au paragraphe 2, alin茅a a ci-apr猫s

顿茅蹿颈苍颈迟颈辞苍蝉&苍产蝉辫;

2. Les d茅finitions ci-apr猫s devraient 锚tre utilis茅es dans l'茅tablissement des statistiques vis茅es par la pr茅sente Recommandation :
a) Est consid茅r茅e comme 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别, quelle que soit sa d茅nomination, toute collection organis茅e de livres et de 辫茅谤颈辞诲颈辩耻别蝉颈尘辫谤颈尘茅s ou de tous autres documents, notamment graphiques et audio-visuels, ainsi que les services du personnel charg茅 de faciliter l'utilisation de ces documents, par les usagers 脿 des fins d'information, de recherche, d'茅ducation ou de r茅cr茅ation.
b) Est consid茅r茅e comme :
i) Une unit茅 administrative toute 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别 ind茅pendante ou un groupe de 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s ayant un directeur ou une administration uniques;
ii) Un point de desserte toute 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别 desservant les usagers dans un local s茅par茅, qu'elle soit ind茅pendante ou fasse partie d'un groupe de 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s constituant une unit茅 administrative. Sont consid茅r茅es comme 芦 point de desserte 禄 les 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s ind茅pendantes, les 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s centrales, les succursales (qu'elles soient fixes ou mobiles, bibliobus, 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s-navires, 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s-trains), 脿 condition que.le service direct aux usagers y soit pratiqu茅. Les haltes de bibliobus ne sont pas des points de desserte;
c) Est consid茅r茅 comme collection d'une 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别 l'ensemble des documents mis 脿 la disposition des usagers;
d) Est consid茅r茅 comme acquisitions annuelles l'ensemble des documents qui sont venus enrichir les collections au cours de l'ann茅e, soit par voie d'achat, de don, d'茅change ou de toute autre mani猫re;
e) Le terme 颈尘辫谤颈尘茅 recouvre tous les divers proc茅d茅s d'impression quels qu'ils soient, 脿 l'exception de la microcopie 颈尘辫谤颈尘茅e (microprinting);
f) Sont consid茅r茅es comme 辫茅谤颈辞诲颈辩耻别蝉 les publications qui paraissent en s茅rie continue sous un m锚me titre, 脿 intervalles r茅guliers ou irr茅guliers pendant une p茅riode ind茅termin茅e, les diff茅rents num茅ros de la s茅rie 茅tant num茅rot茅s cons茅cutivement ou chaque num茅ro 茅tant dat茅. Sont compris dans cette d茅finition les journaux ainsi que les publications annuelles ou 脿 p茅riodicit茅 plus espac茅e;
g) Un titre est un terme utilis茅 pour d茅signer un document 颈尘辫谤颈尘茅 constituant un tout distinct, qu'il soit en un ou en plusieurs volumes;
h) Un volume est une unit茅 mat茅rielle de documents 颈尘辫谤颈尘茅s ou manuscrits contenus dans une reliure ou un carton;
i) Un usager de 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别 est une personne qui utilise les services de la 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别;
j) Un emprunteur inscrit est une personne inscrite 脿 une 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别 pour y emprunter des documents de la collection et en faire usage au dehors.
k) Sont consid茅r茅es comme d茅penses ordinaires toutes d茅penses qui r茅sultent du fonctionnement de la 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别. On distingue seulement 脿 cet 茅gard :
i) Les d茅penses pour le personnel: montant des d茅penses pour les salaires, les indemnit茅s et les charges diverses du m锚me type;
ii) Les d茅penses pour les acquisitions: montant des d茅penses pour tous les documents (颈尘辫谤颈尘茅s, manuscrits et audio-visuels) acquis par la 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别;
l) D茅penses en capital: les d茅penses qui r茅sultent de l'acquisition ou de l'accroissement des biens d'investissement, c'est-脿-dire terrains, nouveaux b芒timents et agrandissement, 茅quipement (y compris le fonds initial de livres et l'ameublement des b芒timents nouveaux ou agrandis). On distingue 脿 cet 茅gard :
i) D茅penses pour terrains et b芒timents: d茅penses aff茅rentes 脿 l'acquisition ou 脿 l'extension du terrain, aux b芒timents nouveaux et aux agrandissements;
ii) Autres d茅penses en capital;
m) Est consid茅r茅e comme biblioth茅caire professionnel toute personne employ茅e dans une 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别 ayant re莽u une formation g茅n茅rale en biblioth茅conomie ou en science de l'information. Cette formation peut consister en un enseignement th茅orique ou en un stage prolong茅 sous contr么le dans une 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别.

II. Classification des 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s

3. Les 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s r茅pondant 脿 la d茅finition donn茅e au paragraphe 2. a ci dessus devraient 锚tre class茅es clans les cat茅gories et sous-cat茅gories suivantes:
a) Biblioth猫ques nationales : 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s, quelle que soit leur appellation, qui sont responsables de l'acquisition et de la conservation d'exemplaires de toutes les publications 茅dit茅es dans le pays et fonctionnant comme 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s de 芦 d茅p么t 禄, soit en vertu d'une loi, soit en vertu d'accords particuliers. Elles peuvent aussi normalement remplir certaines des fonctions suivantes: 茅tablir une bibliographie nationale; tenir 脿 jour une collection 茅tendue et repr茅sentative de la production 茅trang猫re, comprenant aussi des ouvrages concernant le pays o霉 est situ茅e la 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别; tenir le r么le de centre national d'information bibliographique; 茅tablir des catalogues collectifs; publier la bibliographie nationale r茅trospective. Les 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s appel茅es 芦 nationales 禄 mais ne r茅pondant pas 脿 la d茅finition ci-dessus ne devraient pas 锚tre class茅es clans la cat茅gorie des 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s nationales;
b) Biblioth猫ques d'茅tablissements d'enseignement sup茅rieur : 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s qui sont, en premier lieu, au service des 茅tudiants et du personnel enseignant des universit茅s et autres 茅tablissements d'enseignement du troisi猫me degr茅. Elles peuvent aussi 锚tre ouvertes au public. Une distinction devrait 锚tre faite entr e:
i) La 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别 universitaire principale, ou centrale, ou encore un groupe de 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s pouvant avoir des localisations distinctes, mais plac茅es sous la responsabilit茅 d'un directeur unique;
ii) Les 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s d'instituts ou de d茅partements universitaires qui ne sont ni dirig茅es ni administr茅es par la 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别 universitaire principale ou centrale;
iii) Les 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s d'茅tablissements d'enseignement sup茅rieur ne faisant pas partie d'une universit茅.
c) Autres 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s importantes non sp茅cialis茅es : 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s non sp茅cialis茅es, de caract猫re savant, qui ne sont ni des 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s d'茅tablissements d'enseignement sup茅rieur ni des 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s nationales, m锚me si certaines remplissent les fonctions d'une 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别 nationale pour une aire g茅ographique d茅termin茅e;
d) Biblioth猫ques scolaires : 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s qui d茅pendent d'茅tablissements d'enseignement de n'importe quel type au-dessous du niveau de l'enseignement du troisi猫me degr茅 et qui doivent avant tout 锚tre au service des 茅l猫ves et des professeurs de ces 茅tablissements, m锚me si elles sont, par ailleurs, ouvertes au public. Les collections s茅par茅es des classes d'une m锚me 茅cole devront 锚tre consid茅r茅es comme constituant une seule 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别, qui sera compt茅e comme une unit茅 administrative et un point de desserte;
e) Biblioth猫ques sp茅cialis茅es : 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s qui rel猫vent d'une association, d'un service gouvernemental, d'un parlement, d'une institution de recherche (脿 l'exclusion des instituts d'universit茅), d'une soci茅t茅 savante, d'une association professionnelle, d'un mus茅e, d'une entreprise commerciale ou industrielle, d'une chambre de commerce, etc., ou d'un autre organisme, la plus grande partie de leurs collections concernant une discipline ou un domaine particulier, par exemple: sciences naturelles, sciences sociales, agriculture, chimie, m茅decine, sciences 茅conomiques, sciences de l'ing茅nieur, droit, histoire. Une distinction devrait 锚tre faite entre:
i) Les 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s qui fournissent documentation et services 脿 toute personne faisant appel 脿 elles; et
ii) Les 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s dont les collections et les services sont essentiellement pr茅vus pour r茅pondre aux besoins d'information de leur client猫le particuli猫re m锚me si dans certains cas elles sont utilis茅es par des sp茅cialistes n'appartenant pas 脿 l'organisme dont elles rel猫vent;
f) Biblioth猫ques publiques (ou populaires): 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s servant gratuitement ou contre une cotisation de principe une collectivit茅, et notamment une collectivit茅 locale ou r茅gionale, et s'adressant soit 脿 l'ensemble du public, soit 脿 certaines cat茅gories d'usagers, telles que les enfants, les membres des forces arm茅es, les malades des h么pitaux, les prisonniers, les ouvriers et les employ茅s. Une distinction devrait 锚tre faite entre:
i) Les 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s publiques proprement dites, c'est-脿 dire les 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s financ茅es en totalit茅 ou en majeure partie par les pouvoirs publics (产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s municipales ou r茅gionales), et
ii) Les 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s financ茅es par des fonds priv茅s.

4. Chaque 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别 ne devrait figurer que dans une seule des cat茅gories cit茅es au paragraphe 3, compte tenu de sa fonction principale.

5. Les 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s scolaires et publiques, consid茅r茅es comme 芦 unit茅s administratives 禄, devraient en outre 锚tre class茅es selon l'importance de leurs collections (en ce qui concerne uniquement les documents 颈尘辫谤颈尘茅s et manuscrits) entre les groupes suivants:
a) Biblioth猫ques publiques :
i) Ayant jusqu'脿 2 000 volumes;
ii) Ayant de 2 001 脿 5 000 volumes;
iii) Ayant de 5 001 脿 10 000 volumes;
iv) Ayant plus de 10 000 volumes;
b) Biblioth猫ques scolaires :
i) Ayant jusqu'脿 2 000 volumes;
ii) Ayant de 2 001 脿 5 000 volumes;
iii) Ayant plus de 5 000 volumes.

III. Pr茅sentation des donn茅es statistiques

6. Les statistiques vis茅es par la pr茅sente recommandation devraient 锚tre 茅tablies 脿 intervalles r茅guliers de trois ans. Les renseignements fournis devraient 锚tre pr茅sent茅s conform茅ment aux dispositions mentionn茅es aux paragraphes 2 脿 5. Les diff茅rences 茅ventuelles entre les d茅finitions et classifications de la pr茅sente recommandation et celles qui sont en. usage sur le plan national devraient 锚tre signal茅es.

7. Les statistiques de 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s devraient, sauf indication contraire, porter sur les donn茅es mentionn茅es ci-apr猫s. Les donn茅es se r茅f茅rant 脿 une p茅riode devraient se rapporter 脿 l'ann茅e consid茅r茅e et non 脿 l'intervalle entre deux enqu锚tes successives.
a) Nombre de 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s :
i) Unit茅s administratives;
ii) Points de desserte: fixes, mobiles;
b) Population desservie :
i) Par les 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s publiques telles qu'elles sont d茅finies au paragraphe 3.f (i), c'est-脿-dire le nombre total d'habitants des localit茅s desservies par les 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s publiques;
ii) Par les 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s scolaires, c'est-脿-dire le nombre total d'茅l猫ves et de professeurs des 茅coles du premier et second degr茅 (茅coles primaires et secondaires) desservis par les 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s scolaires;
iii) Par les 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s des 茅tablissements d'enseignement sup茅rieur, c'est-脿-dire le nombre total d'茅tudiants et du personnel autoris茅s 脿 utiliser les services des 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s universitaires et des 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s d'autres 茅tablissements d'enseignement sup茅rieur;
c) Collections: les renseignements concernant les collections des biblio th猫ques ne devraient porter que sur les documents suivants mis 脿 la disposition des usagers (y compris les documents pr锚t茅s au-dehors) :
i) Livres et 辫茅谤颈辞诲颈辩耻别蝉, compt茅s en m猫tres de rayonnages occup茅s et par volumes;
ii) Manuscrits, compt茅s en m猫tres de rayonnages occup茅s et par volumes;
iii) Micro copies de livres, 辫茅谤颈辞诲颈辩耻别蝉 et manuscrits : a) Microfilms compt茅s par nombre de bobines; b) Autres micro copies, compt茅es par nombre d'unit茅s mat茅rielles;
d) Acquisitions : les statistiques sur les acquisitions de collections ne devraient tenir compte que des documents suivants:
i) Livres, compt茅s par titres et par volumes;
ii) Manuscrits, compt茅s par num茅ros d'entr茅e;
iii) Microcopies de livres et manuscrits : a) Microfilms compt茅s par nombre d茅 bobines; b) Autres microcopies, compt茅es par nombre d'unit茅s mat茅rielles;
e) Nombre de titres des 辫茅谤颈辞诲颈辩耻别蝉 en cours, c'est-脿-dire le nombre de titres re莽us par la 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别 au cours de l'ann茅e.
f) Nombre d'emprunteurs inscrits. Ne devraient 锚tre compt茅s que les emprunteurs dont l'inscription est valable pour l'ann茅e consid茅r茅e. Cette donn茅e ne devrait pas 锚tre 茅tablie pour les 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s sp茅cialis茅es;
g) Nombre de documents pr锚t茅s au-dehors et de copies fournies en remplacement du pr锚t :
i) Livres, 辫茅谤颈辞诲颈辩耻别蝉 et manuscrits, compt茅s par volumes;
ii) Copies fournies 脿 la place de documents originaux, compt茅es d'apr猫s le nombre de volumes envoy茅s 脿 la copie.
h) Pr锚ts entre 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s dans le pays. Seuls les pr锚ts entre unit茅s administratives s茅par茅es devraient 锚tre compt茅s. Documents pr锚t茅s:
i) Livres, 辫茅谤颈辞诲颈辩耻别蝉 et manuscrits, compt茅s par volumes;
ii) Copies fournies 脿 la place de documents originaux, compt茅es d'apr猫s le nombre de volumes envoy茅s 脿 la copie.
i) Pr锚ts internationaux entre 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s :
i) Documents pr锚t茅s 脿 d'autres pays : a) Livres, 辫茅谤颈辞诲颈辩耻别蝉 et manuscrits, compt茅s par volumes; b) Copies fournies 脿 la place de documents originaux, compt茅es d'apr猫s le nombre de volumes envoy茅s 脿 la copie.
ii) Documents re莽us d'autres pays : a) Livres, 辫茅谤颈辞诲颈辩耻别蝉 et manuscrits, compt茅s par volumes; b) Copies re莽ues 脿 la place de documents originaux, compt茅es d'apr猫s le nombre de volumes envoy茅s 脿 la copie;
j) Photocopies et autres copies : les copies ex茅cut茅es par les 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s pour leurs usagers (脿 l'exception de celles que produisent les machines 脿 copier install茅es dans la 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别 et fonctionnant avec des pi猫ces de monnaie), ainsi que celles qui sont destin茅es 脿 remplacer les documents originaux dans le pr锚t entre 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s devraient 锚tre compt茅es comme suit :
i) Les copies sur papier par nombre de feuilles;
ii), Les microfilms par nombre d'images;
iv) Les microfiches par nombre d'unit茅s mat茅rielles.
k) D茅penses ordinaires :
i) D茅penses totales;
ii) D茅penses pour le personnel;
iii) D茅penses pour les acquisitions.
l) D茅penses en capital :
i) D茅penses totales;
ii) D茅penses pour terrains et b芒timents;
iii) Autres d茅penses en capital;
m) Personnel des 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别s :
i) Total du personnel: 脿 plein temps; 脿 temps partiel, calcul茅 en 茅quivalence 脿 plein temps.
ii) Biblioth茅caires professionnels titulaires d'un dipl么me officiel de biblioth茅conomie: 脿 plein temps; 脿 temps partiel, calcul茅 en 茅quivalence 脿 plein temps;
iii) Biblioth茅caires professionnels ayant re莽u leur formation sous forme d'un stage prolong茅 sous contr么le dans une 产颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别: 脿 plein temps; 脿 temps partiel, calcul茅 en 茅quivalence 脿 plein temps.

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