Réunions des Hautes Parties Contractantes à la Convention de La Haye de 1954
Outre les représentants des Hautes Parties contractantes à la Convention, les représentants des États membres de l'UNESCO non parties à la Convention et les missions permanentes d'observation auprès de l'UNESCO peuvent participer aux travaux de la Réunion en qualité d'observateurs, sans droit de vote.
Cette réunion est convoquée par le Directeur général de l'UNESCO une fois tous les deux ans.
RÉUNIONS DES HPC À LA CONVENTION DE LA HAYE DE 1954
15e Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention de La Haye
Siège de l'UNESCO, Salle XI, Paris
11 décembre 2023
10:00 a.m. - 1:00 p.m. & 3:00 p.m. - 5:30 p.m.
Lien pour suivre les sessions avec le webcast .
La Réunion des Hautes Parties Contractantes est un organe directeur de la Convention de La Haye de 1954. Elle est convoquée par le Directeur général de l'UNESCO une fois tous les deux ans.
Outre les représentants des Hautes Parties Contractantes à la Convention de La Haye de 1954, les représentants des Etats membres de l'UNESCO non parties à la Convention de La Haye de 1954 et les missions permanentes d'observation auprès de l'UNESCO peuvent participer aux travaux de la Réunion en tant qu'observateurs, sans droit de vote.
L'objectif principal de cette 15e réunion des Hautes Parties contractantes est de faire le point sur les activités relatives à la mise en œuvre de la Convention de La Haye et de ses Protocoles de 1954 et 1999 depuis la Quatorzième réunion des Hautes Parties contractantes (novembre 2021).
- ¸éé²õ´Ç±ô³Ü³Ù¾±´Ç²Ô²õ
C54/23/15.HCP/resolutions : |
DOCUMENTS DE TRAVAIL
- Election du Bureau
C54/23/15.HCP/2: | - Adoption de l'ordre du jour
C54/23/15.HCP/3.REV: | - Rapport de Secrétariat sur ses activités
C54/23/15.HCP/4: | - Mécanisme de rapport périodique au titre de la Convention de La Haye de 1954 et de ses deux Protocoles (1954 et 1999)
C54/23/15.HCP/5: | - Suivi des recommandations de l'évaluation du travail normatif du Secteur de la Culture de l'UNESCO, Partie V : Convention de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (Convention de La Haye) et ses deux Protocoles (1954 et 1999)
C54/23/15.HCP/6: | - Impact des mines terrestres sur les biens culturels (proposé par l'Azerbaïdjan)
C54/23/15.HCP/7: | - Amendements au Règlement intérieur de la Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention pour la protection des biens culturels en cas de biens culturels en cas de conflit armé
C54/23/15.HCP/8: | - Amendements au Règlement financier du Compte spécial pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé
C54/23/15.HCP/9.REV: | Date et lieu de la seizième Réunion des Hautes Parties contractantes
C54/23/15.HCP/11: |
DOCUMENTS D'INFORMATION
- Liste provisoire des documents
C54/23/15.HCP/INF.3.I : | - Calendrier provisoire
C54/23/15.HCP/INF.3.II : |
14e Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention de La Haye
Siège de l'UNESCO, salle XI, Paris
29 novembre 2021
10 h - 13 h et 15 h - 18 h.
Réunion dans un format de semi-présence
La Réunion des Hautes Parties contractantes est un organe de direction de la Convention de La Haye de 1954. Il est convoqué par le Directeur général de l'UNESCO une fois tous les deux ans.
Outre les représentants des Hautes Parties contractantes à la Convention de La Haye de 1954, les représentants des Etats membres de l'UNESCO non parties à la Convention de La Haye de 1954 et les missions permanentes d'observation auprès de l'UNESCO peuvent participer aux travaux de la Réunion en qualité d'observateurs, sans droit de vote.
L'objectif principal de cette 14e réunion des Hautes Parties Contractantes est de faire le point sur les activités concernant la mise en œuvre de la Convention de La Haye et de ses Protocoles de 1954 et 1999 depuis la treizième réunion des Hautes Parties Contractantes (décembre 2019).
La réunion sera également l'occasion d'échanger des points de vue sur la mise en œuvre nationale de ces accords.
¸éɳ§°¿³¢±«°Õ±õ°¿±·³§ : |
DOCUMENTS DE TRAVAIL
- Election du Bureau
C54/21/14.HCP/2: |
- Adoption de l'ordre du jour
C54/21/14.HCP/3: |
- Rapport du Secrétariat sur ses activités
C54/21/14.HCP/4: |
- Suivi des recommandations de l'évaluation du travail normatif de l'UNESCO du Secteur de la Culture - Partie V - Convention de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (Convention de La Haye) et ses deux Protocoles (1954 et 1999)
C54/21/14.HCP/5: |
- Amendements au Règlement intérieur de la Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention pour la protection des biens culturels en cas de biens culturels en cas de conflit armé
C54/21/14.HCP/6.REV.2: |
DOCUMENTS D'INFORMATION
- Liste provisoire des documents
C54/21/14.HCP/INF.3.I: |
- Calendrier provisoire
C54/21/14.HCP/INF.3.II: |
- Rapport sur l'état des ratifications de la Convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé et de ses deux Protocoles (1954 et 1999)
C54/21/14.HCP/INF.4: |
13e Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention de La Haye
Siège de l'UNESCO, Salle XI, Paris, France,
2 décembre 2019, 10h00-13h00 & 15h00-18h00
L'objectif principal de cette réunion est de faire le point sur les activités concernant la mise en œuvre de la Convention de La Haye et de ses Protocoles de 1954 et 1999 depuis la Douzième réunion des Hautes Parties contractantes (décembre 2017).
La réunion donnera également l'occasion d'échanger des points de vue sur la mise en œuvre nationale de ces accords.
RESOLUTIONS: |
Rapport de synthèse: |
DOCUMENTS DE TRAVAIL
- Adoption de l'ordre de jour
C54/19/13.HCP/3.Rev: | - Rapport de Secrétariat sur ses activités
C54/19/13.HCP/4: | - Amendements au Règlement intérieur
C54/19/13.HCP/5: | - Évaluation de l'action normative du Secteur de la culture de l'UNESCO, Partie V: Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (Convention de La Haye) et ses deux Protocoles (1954 et 1999)
C54/19/13.HCP/6: |
DOCUMENTS D'INFORMATION
- Election du Bureau
C54/19/13.HCP/INF.2: | - Liste provisoire des documents
C54/19/13.HCP/INF.3.I.Rev2: | - Calendrier provisoire
C54/19/13.HCP/INF.3.II.Rev: | - Rapport du Secrétariat sur ses activités: rapport sur l'état des ratifications de la Convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé et de ses deux Protocoles (1954 et 1999)
C54/19/13.HCP/INF.4.I.Rev: | - Conférence internationale consacrée à la 20e anniversaire de l'adoption du Deuxième Protocole 1999 (Genève, 25-26 avril 2019) - (Présenté par la Suisse)
C54/19/13.HCP/INF.4.II : |
12e Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention de La Haye
Siège de l'UNESCO, Salle XI, Paris, France, 27 novembre 2017 (matin)
L'objectif principal de cette réunion est de faire le point sur les activités concernant la mise en œuvre de la Convention de La Haye et de ses Protocoles de 1954 et 1999 depuis la Onzième réunion des Hautes Parties contractantes (décembre 2015).
La réunion donnera également l'occasion d'échanger des points de vue sur la mise en œuvre nationale de ces accords.
Recommandations: |
¶Ù鳦¾±²õ¾±´Ç²Ô²õ: |
Rapport final: |
DOCUMENTS DE TRAVAIL
- Adoption de l'ordre de jour
C54/17/12.HCP/3: | - Amendements du Règlement intérieur
C54/17/12.HCP/6: |
DOCUMENTS D'INFORMATION
- Election du Bureau
C54/17/12.HCP/INF.2: | - Liste provisoire des documents
C54/17/12.HCP/INF.3.I: | - Calendrier provisoire
C54/17/12.HCP/INF.3.II: | - Rapport du Secrétariat sur ses activités
C54/17/12.HCP/INF.4 : | - Rapport sur le suivi des recommandations du Rapport du Commissaire aux comptes sur la gouvernance de l'UNESCO et des fonds, programmes et entités rattachés (document 38 C/23)
C54/17/12.HCP/INF.5: |
11e Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention de La Haye
Siège de l'UNESCO, Salle XI, Paris, France, 8 décembre 2015 - 10h00-13h00
L'objectif principal de cette réunion est de faire le point sur les activités concernant la mise en œuvre de la Convention de La Haye et de ses Protocoles de 1954 et 1999 depuis la Dixième réunion des Hautes Parties contractantes (décembre 2013).
La réunion donnera également l'occasion d'échanger des points de vue sur la mise en œuvre nationale de ces accords.
¶Ù鳦¾±²õ¾±´Ç²Ô²õ: |
Recommandations: |
Rapport final : |
DOCUMENT DE TRAVAIL
- Calendrier provisoire
CLT-15/11.HCP/CONF.201/1: | | | | |
DOCUMENTS D'INFORMATION
- Liste des participants
CLT-15/11.HCP/CONF.201/INF.1: - Rapport du Secrétariat sur ses activités
CLT-15/11.HCP/CONF.201/INF.2.REV: | - Election du Bureau
CLT-15/11.HCP/CONF.201/INF.3: | - Calendrier provisoire
CLT-15/11.HCP/CONF.201/INF.4: |
10e Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention de La Haye
Siège de l'UNESCO, Salle XI, Paris, France, 16 décembre 2013 - 10h00-13h00
L'objectif principal de cette réunion est de faire le point sur les activités relatives à la mise en œuvre de la Convention de La Haye et de ses Protocoles de 1954 et 1999 depuis la neuvième réunion des Hautes Parties contractantes (décembre 2011).
La réunion sera également l'occasion d'échanger des points de vue sur la mise en œuvre de ces accords au niveau national.
Recommandations: |
Rapport final : |
Discours de la Présidente du Comité: |
DOCUMENT DE TRAVAIL
Calendrier provisoire
CLT-13/10.HCP/CONF.201/1: | | | | |
DOCUMENTS D'INFORMATION
- Liste des participants
CLT-13/10.HCP/CONF.202/INF.1: - Rapport de Secrétariat sur ses activités
CLT-13/10.HCP/CONF.201/INF.2: | - Plan d'action type de l'UNESCO pour protéger les biens culturels en cas de conflit armé
CLT-13/10.HCP/CONF.201/INF.3: |
9e Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention de La Haye
Siège de l'UNESCO, Salle XII, Paris, France, 12 décembre 2011
L'objectif principal de cette réunion est de faire le point sur les activités relatives à la mise en œuvre de la Convention de La Haye et de ses Protocoles de 1954 et 1999 depuis la huitième réunion des Hautes Parties contractantes (novembre 2009).
La réunion offre également l'opportunité d'échanger des points de vue sur la mise en œuvre de ces accords au niveau national.
Rapport final (Rev.): |
Recommandations: |
DOCUMENT DE TRAVAIL
- Calendrier provisoire
CLT-11/CONF/209/1: | | | | | - Liste des participants
CLT-11/CONF/209/2:
DOCUMENT D'INFORMATION
- Plan d'action type de l'UNESCO pour protéger les biens culturels en cas de conflit armé
CLT-11/CONF/209/INF.1: |
POUR REFERENCE
8e Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention de La Haye
Siège de l'UNESCO, Paris, France, 23 novembre 2009
L'objectif principal de cette réunion était pour le Secrétariat de fournir une mise à jour sur la mise en œuvre au niveau national de la Convention et de son Protocole de 1954, et pour les Hautes Parties Contractantes d'échanger des expériences nationales concernant sa mise en œuvre.
Pour plus d'informations, veuillez consulter le Rapport final, qui contient également une copie des Recommandations et de la présentation du Secrétariat : | | |
7e Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention de La Haye
Siège de l'UNESCO, Paris, France, 20 décembre 2007
L'objectif principal de cette réunion est de permettre l'échange d'expériences nationales liées à la mise en œuvre de la Convention de La Haye de 1954 et de ses deux Protocoles de 1954 et 1999.
- Rapport final et recommandations: | | | | |
Réunions précédentes des Hautes Parties Contractantes (UNESCO, 1962-2005)
6e Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention de La Haye
Siège de l'UNESCO, Paris, France, 26 octobre 2005
- Rapport final et recommandations : | | | | |
5e Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention de La Haye
Siège de l'UNESCO, Paris, France, 5 novembre 2001
- Rapport final et recommandations : | | | | |
- , Director-Général de l'UNESCO
4e Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention de La Haye
Siège de l'UNESCO, Paris, France, 18 novembre 1999
- Rapport final et Résolution : |
3e Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention de La Haye
Siège de l'UNESCO, Paris, France, 13 novembre 1997
- Rapport final et Résolution : |
2e Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention de La Haye
Siège de l'UNESCO, Paris, France, 13 novembre 1995
- Rapport final et Résolution :
1ère Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention de La Haye
Siège de l'UNESCO, Paris, France, 16-25 juillet 1962
- Rapport final et Résolution : |